Comprendreles US GAAP

Les US GAAP expliquées : ce qu'elles sont et pourquoi elles comptent. Si votre entreprise opère aux États-Unis, vous avez sans doute entendu parler des US GAAP, notamment à propos des états financiers, des audits, des investisseurs ou du reporting vers une société mère. Mais de quoi s'agit-il exactement, et quand en avez-vous vraiment besoin ? Les US GAAP sont le référentiel comptable utilisé pour établir les états financiers aux États-Unis. Les normes sont fixées par le Financial Accounting Standards Board, ou FASB, et regroupées dans l'Accounting Standards Codification, c'est pourquoi les comptables parlent par exemple d'ASC 606 ou d'ASC 842. Pour une société non cotée, le simple fait d'opérer aux États-Unis ne vous oblige pas automatiquement à établir des états financiers en US GAAP. Mais dans plusieurs situations, ils peuvent devenir importants, voire obligatoires. Par exemple, une banque ou un prêteur peut exiger des états financiers conformes aux GAAP dans le cadre d'un financement. Des investisseurs américains peuvent les demander lors d'une levée de fonds. Si vous préparez des états financiers américains audités, les parties qui demandent l'audit peuvent exiger qu'ils soient établis en US GAAP. Et certains prêts publics, subventions, aides ou autres programmes peuvent aussi imposer un reporting financier selon les GAAP. Ils peuvent aussi devenir importants lors d'une acquisition, d'une due diligence ou d'une autre opération. Mais voici une autre distinction importante : les US GAAP ne sont pas la même chose que la comptabilité fiscale américaine. Votre déclaration fiscale calcule le revenu imposable selon le droit fiscal américain. Les US GAAP visent à présenter la situation financière et la performance de l'entreprise. Une même opération peut donc être traitée différemment en comptabilité et en fiscalité. Et si votre société mère applique les IFRS ou une autre norme comptable locale, ses comptes ne se transposent pas forcément en US GAAP non plus. Les référentiels ont beaucoup en commun, mais des différences importantes subsistent. Pour une entreprise internationale, les vraies questions : avons-nous besoin des US GAAP ? En quoi diffèrent-elles de notre comptabilité actuelle ? Et que devons-nous changer ? Prochaine vidéo : l'un des sujets les plus importants, la reconnaissance du revenu.

La reconnaissance du revenu en US GAAP. Un client signe un contrat annuel de 120 000 $ et vous paie la totalité d'avance. Vous avez l'argent. Vous avez envoyé la facture. Vous avez donc réalisé 120 000 $ de chiffre d'affaires. N'est-ce pas ? Pas forcément. En US GAAP, la reconnaissance du revenu relève principalement de l'ASC 606. L'idée : le revenu est reconnu à mesure que vous tenez vos engagements envers le client, et non simplement quand vous le facturez ou recevez le paiement. Imaginons que ces 120 000 $ rémunèrent un service fourni de façon régulière sur 12 mois. Vous recevez peut-être les 120 000 $ le premier jour, mais si le service dure toute l'année, le revenu sera en général reconnu sur cette période de service. Le montant perçu avant d'être gagné figure au bilan comme un passif sur contrat, souvent appelé produit constaté d'avance. L'ASC 606 repose sur un modèle en cinq étapes. Un : identifier le contrat. Deux : identifier les obligations de prestation. Trois : déterminer le prix de la transaction. Quatre : répartir ce prix. Et cinq : reconnaître le revenu à mesure que les obligations sont remplies. Mais inutile de mémoriser les cinq étapes. La leçon pratique, c'est que le contrat compte. Si vous vendez logiciel et mise en place, produits et services, accordez des remises, remboursements ou primes, ou modifiez un contrat en cours de route, la comptabilisation peut dépendre de ce que vous avez promis au client et du moment où vous le livrez. Pour les équipes internationales, l'ASC 606 et l'IFRS 15 sont en grande partie alignées, donc une bonne part vous semblera familière, mais des différences peuvent apparaître dans certains cas. Le point clé ? Ne bâtissez pas votre comptabilisation du revenu à partir des seules factures. La finance doit avoir accès aux contrats sous-jacents et à leurs modifications importantes, car en US GAAP, être payé et gagner un revenu ne sont pas forcément la même chose. Dans la prochaine vidéo, nous verrons l'autre côté du compte de résultat : quand un coût devient une charge, et quand il devient un actif.

Quand un coût est-il une charge ou un actif ? Votre entreprise dépense 500 000 $ pour développer un nouveau produit. Vous avez créé quelque chose qui pourrait générer du revenu pendant des années. Ces 500 000 $ sont donc forcément un actif. N'est-ce pas ? Là encore, pas forcément. L'une des questions importantes en US GAAP est de savoir si un coût doit être comptabilisé immédiatement en charge ou inscrit à l'actif du bilan et reconnu au fil du temps. Et la réponse dépend de la nature de la dépense. Vous achetez un équipement que vous utiliserez plusieurs années ? Il deviendra généralement un actif, son coût étant reconnu progressivement par l'amortissement. Vous achetez du stock ? Ce coût reste en général un actif jusqu'à la vente du stock, où il passe en coût des ventes. Mais la recherche et développement est un cas à part. En US GAAP, les coûts de R&D sont en général passés en charges dès qu'ils sont engagés, sous réserve d'exceptions et de règles distinctes dans des domaines comme le logiciel. Et c'est particulièrement important pour les entreprises internationales. En IFRS, les coûts de recherche sont aussi passés en charges, mais les coûts de développement éligibles sont activés une fois certains critères remplis. Une même activité de développement peut donc produire des charges et des actifs différents selon le référentiel comptable. Le logiciel ajoute un niveau de complexité. Des règles différentes peuvent s'appliquer selon l'usage auquel le logiciel est destiné. Les entreprises ne doivent donc pas supposer que tous les coûts technologiques ou de développement reçoivent le même traitement. Le point pratique est simple : créer quelque chose de valeur ne permet pas automatiquement de comptabiliser un actif. La finance doit comprendre quels coûts ont été engagés, à quoi ils se rapportent et quelles règles comptables s'appliquent. Dans la prochaine vidéo, nous verrons trois autres sujets souvent source d'ajustements US GAAP importants : les contrats de location, la rémunération en actions et les impôts différés.

Location, rémunération en actions et impôts différés en US GAAP. Certaines des plus importantes écritures US GAAP ne viennent pas d'une facture client ou fournisseur classique. Trois exemples courants : la location, la rémunération en actions et les impôts différés. D'abord, les contrats de location. Selon l'ASC 842, la plupart des contrats de location de plus de 12 mois créent à la fois un actif au titre du droit d'utilisation et une dette locative au bilan. Si votre entreprise signe un bail de bureaux de cinq ans, il ne suffit donc pas d'enregistrer le loyer chaque mois. Le contrat lui-même crée en général un actif et un passif qu'il faut évaluer et suivre. Ensuite, la rémunération en actions. Si des salariés reçoivent des stock-options ou d'autres attributions d'actions, l'entreprise peut ne rien décaisser. Mais cela ne veut pas dire qu'il n'y a pas de charge. L'ASC 718 impose en général d'évaluer et de comptabiliser le coût de ces attributions sur la période de service correspondante. La rémunération en actions peut donc peser sur votre résultat sans sortie de trésorerie. Enfin, les impôts différés. Vos états financiers et votre déclaration fiscale traitent souvent un même élément autrement ou à d'autres dates. Par exemple, un actif peut être amorti d'une façon en US GAAP et d'une autre sur le plan fiscal. Cet écart peut influer sur les impôts que vous prévoyez de payer ou de récupérer à l'avenir. L'ASC 740 traduit ces effets fiscaux futurs par des actifs d'impôt différé et des passifs d'impôt différé. C'est l'un des exemples les plus clairs de la raison pour laquelle votre déclaration fiscale et vos états financiers US GAAP ne sont pas interchangeables. Et si les contrats de location, la rémunération en actions et les impôts différés n'existent pas qu'aux États-Unis, leur traitement en US GAAP peut entraîner d'importants ajustements que les équipes internationales doivent maîtriser. Dans la prochaine vidéo, nous verrons les sujets qui deviennent particulièrement importants quand vous tenez des comptes entre plusieurs pays, devises et entités juridiques.

Les US GAAP pour les groupes internationaux. Imaginons une société mère française et une filiale américaine. La mère publie ses comptes en euros. La société américaine facture ses clients en dollars. Certaines opérations intragroupe sont en euros, et le groupe doit tout consolider en fin d'exercice. C'est là que plusieurs notions des US GAAP deviennent particulièrement importantes pour les entreprises internationales. D'abord, la devise. Chaque entité a une monnaie fonctionnelle, c'est-à-dire la devise de l'environnement économique principal dans lequel elle opère. Pour beaucoup d'entreprises américaines, c'est le dollar, mais il ne faut pas déterminer la monnaie fonctionnelle simplement selon le lieu de constitution de la société. Les devises des ventes, des dépenses et du financement entrent toutes en ligne de compte. Une fois celle-ci établie, les opérations dans d'autres devises peuvent générer des gains ou pertes de change. Il y a aussi une différence importante entre la réévaluation d'opérations en devises et la conversion de toute une activité étrangère dans une autre monnaie de présentation. Ces effets de change n'apparaissent pas forcément au même endroit dans les états financiers. Vient ensuite la comptabilité intragroupe. Votre filiale américaine peut facturer sa mère, être financée par une société du groupe, payer des frais de gestion ou acheter des stocks à une entité liée. Ces opérations figurent dans les comptes de chaque société, mais lors de la consolidation du groupe, les soldes et opérations intragroupe sont en général éliminés. D'où l'importance d'un rapprochement intragroupe rigoureux. Si une société enregistre une créance de 100 000 $ et l'autre une dette d'un montant différent, par exemple à cause d'un décalage de dates, de la devise ou d'un traitement incohérent, la consolidation se complique vite. Et si la mère publie en IFRS alors que l'entité américaine applique les US GAAP, les différences comptables peuvent aussi devoir être retraitées dans le reporting du groupe. Le point clé ? Pour un groupe international, trois points doivent être clairs. Un : le référentiel comptable. Deux : les monnaies fonctionnelle et de présentation. Et trois : le rapprochement intragroupe. Réglez-les tôt, et le reporting du groupe devient nettement plus simple. Dans notre dernière vidéo, nous ferons la synthèse et verrons comment vos écritures comptables deviennent des états financiers US GAAP.

Des livres comptables aux états financiers US GAAP. Votre système comptable est à jour, la banque est rapprochée, chaque facture est saisie. Cela signifie-t-il que vous avez automatiquement des états financiers US GAAP ? Non. Votre grand livre n'est que le point de départ. L'établissement d'états financiers US GAAP peut encore exiger les types d'ajustements vus tout au long de cette série : produits constatés d'avance, coûts activés, contrats de location, rémunération en actions, change, éliminations intragroupe et impôts différés. Ces ajustements alimentent au final les états financiers de l'entreprise. Et l'annexe compte aussi. Les US GAAP ne se limitent pas à obtenir les bons chiffres finaux. Les états financiers comprennent aussi des informations qui éclairent les méthodes comptables, les estimations et jugements importants, les engagements, les risques et tout ce qu'il faut pour comprendre ces chiffres. Ce processus peut aussi créer un pont entre la comptabilité utilisée ailleurs dans votre organisation et les US GAAP. Et rappelez-vous : votre résultat US GAAP n'est pas votre revenu imposable américain. Des règles comptables et fiscales différentes peuvent créer des écarts comptables-fiscaux, dont les actifs et passifs d'impôt différé vus dans la vidéo précédente. Enfin, la documentation. Si vous préparez un audit, une levée de fonds, une acquisition, un programme public ou simplement un meilleur reporting interne, vous devez pouvoir justifier les chiffres. Cela implique de tenir à jour les rapprochements, contrats, tableaux, méthodes comptables et justificatifs des jugements importants tout au long de l'année, plutôt que de tout reconstituer après la clôture. Et c'est la principale leçon de cette série. Les US GAAP ne sont pas simplement un autre format pour vos états financiers. C'est un référentiel qui peut changer le moment où un élément est reconnu, la façon dont il est évalué, où il est présenté et quelles informations doivent l'étayer. Pour les entreprises internationales qui opèrent aux États-Unis, repérer ces différences tôt rend le reporting financier bien plus cohérent et plus facile à gérer. Merci de nous avoir suivis !