Sales Tax

La sales tax est locale. Votre stratégie ne doit pas être dispersée.

Orbiss aide les entreprises internationales à comprendre où elles ont une exposition à la sales tax américaine, à s’enregistrer lorsque nécessaire, à gérer les déclarations et à garder la conformité État par État sous contrôle.

Parler à un conseiller sales tax

Analyses de nexus

Identifiez où le chiffre d’affaires, les transactions, les employés, les stocks, les marketplaces ou une présence physique peuvent créer des obligations de sales tax.

Enregistrements auprès des États

Enregistrez-vous dans les bons États au bon moment, avec une mise en place claire, des fréquences de dépôt, des identifiants fiscaux et une documentation des processus.

Déclarations récurrentes de sales tax

Gérez les déclarations, échéances, paiements, calendriers de dépôt et courriers des États pour que la sales tax ne devienne pas une mauvaise surprise en fin d’année.

Product Taxability & Exemptions

Analysez le traitement de vos produits, services, logiciels, SaaS, ventes sur marketplaces ou clients exonérés selon les États.

POURQUOI C’EST IMPORTANT

Les États-Unis n’ont pas de TVA fédérale — et c’est précisément le problème.

Les entreprises internationales s’attendent souvent à un système national unique de taxe indirecte. Les États-Unis fonctionnent autrement. La sales tax est régie au niveau étatique et local, et des obligations peuvent naître même sans bureau physique.

Orbiss aide les entreprises à passer de réflexes liés à la TVA à un processus pratique de sales tax américaine : où s’enregistrer, quoi taxer, quand déposer et comment éviter que l’exposition ne grandisse sans être détectée.

Système de TVA fédérale aux États-Unis

États dotés d’une sales tax au niveau de l’État

Règles étatiques à considérer lorsque vous vendez à travers les États-Unis

$100K

Seuil de chiffre d’affaires d’economic nexus couramment utilisé par de nombreux États

FAQ

Questions fréquentes

La sales tax américaine est l’une des plus grandes surprises pour les entreprises internationales qui entrent sur le marché américain.

La TVA est généralement administrée au niveau national et s’applique tout au long de la chaîne de valeur. La sales tax américaine est généralement appliquée à la vente finale au détail et administrée par les États et les juridictions locales. Il n’existe pas de sales tax fédérale américaine. Les taux, exonérations, fréquences de dépôt, seuils d’enregistrement et règles de taxabilité des produits peuvent tous varier selon l’État et la localité.
L’economic nexus signifie qu’une entreprise peut être tenue de collecter et reverser la sales tax dans un État en fonction de son volume de ventes ou de son nombre de transactions, même sans bureau ni employé sur place. De nombreux États utilisent des seuils fondés sur le chiffre d’affaires, le nombre de transactions ou les deux. Les règles varient selon les États et doivent être suivies à mesure que les ventes américaines augmentent.
Cela dépend de l’État. Certains États taxent le SaaS, d’autres non, et d’autres appliquent des règles différentes selon la manière dont le logiciel est accessible, utilisé, facturé ou associé à des services. Les entreprises SaaS internationales ne doivent pas supposer que le logiciel est imposable ou exonéré partout. Une analyse de taxabilité État par État est essentielle.
Les lois sur les marketplace facilitators obligent souvent les plateformes à collecter et reverser la sales tax pour le compte des vendeurs sur les transactions marketplace. Toutefois, les vendeurs peuvent encore avoir des obligations d’enregistrement, de reporting, de ventes directes, d’exonérations ou d’impôt sur le revenu. Une stratégie marketplace doit être analysée avec les ventes directes, les ventes sur site web, les canaux wholesale et les emplacements de stock.
Une entreprise doit s’enregistrer lorsqu’elle remplit les exigences d’enregistrement d’un État ou prévoit de les remplir prochainement. S’enregistrer trop tard peut créer des arriérés de taxe, pénalités et intérêts. S’enregistrer trop tôt peut créer des obligations de dépôt inutiles. Le bon calendrier dépend du volume de ventes, de la localisation des clients, de la taxabilité des produits, du statut d’exonération et du modèle économique.
La sales tax collectée est généralement traitée comme une trust tax. Si une entreprise collecte la taxe auprès de ses clients, elle doit la reverser à la juridiction compétente. Le non-reversement de la sales tax collectée peut entraîner des pénalités importantes, des intérêts et, selon l’État, une exposition potentielle des personnes responsables.
Oui. Nous pouvons vous aider à analyser les courriers des États, identifier le problème, rassembler les dossiers de dépôt, rapprocher les paiements et répondre ou coordonner les prochaines étapes. Ces courriers résultent souvent de dépôts manqués, de différences d’enregistrement, de paiements en retard, d’identifiants fiscaux incorrects ou de problèmes dans les systèmes des États.

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