Taxe de vente et TVA : S'y retrouver dans les règles américaines avec une approche TVA

D’un système fiscal à l’autre ? Découvrez comment la taxe de vente américaine se distingue du modèle de TVA.

Développer votre activité aux États-Unis est une aventure enthousiasmante !

Mais si vous venez d’une zone familière de la TVA, comme l’UE, vous découvrirez vite que la « sales tax » américaine obéit à d’autres règles. Pas d’inquiétude : ce guide est conçu comme une boussole pratique, pour vous aider à traduire vos réflexes TVA en une conformité sereine à la taxe de vente aux États-Unis !

Notions de base sur la TVA

Pour bien comprendre la taxe de vente américaine, revenons brièvement sur le système de TVA auquel beaucoup d’entreprises internationales sont habituées : 

• Qu’est-ce que la TVA ? La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt sur la consommation appliqué à la quasi-totalité des activités commerciales, de la production à la distribution. Au final, c’est le consommateur qui la supporte, pas les entreprises.

• Un prélèvement à chaque étape : La TVA est facturée à chaque maillon de la chaîne d’approvisionnement fabricant, grossiste, détaillant au fur et à mesure que la valeur s’ajoute.

• Les crédits d'impôt sont essentiels : Les entreprises peuvent déduire la TVA payée sur leurs achats (TVA « amont ») de la TVA collectée sur leurs ventes (TVA « aval »). Ce mécanisme évite la double imposition et rend l’impôt globalement « neutre » pour les entreprises.
• Taux nationaux, cadre harmonisé : Dans l’UE, chaque pays fixe ses propres taux de TVA, parfois très différents, mais le cadre et les principes restent cohérents dans l’ensemble de l’espace TVA, afin de favoriser le marché unique.
  

Taxe de vente américaine : un jeu différent  

En passant de la TVA à la taxe de vente américaine, vous changez de logique :

• Seule la vente finale est taxée : Contrairement à la TVA, la taxe de vente est un impôt « monostade ». Elle s’applique uniquement lorsque vous vendez au consommateur final. Les transactions B2B sont en général exonérées si l’acheteur fournit un certificat de revente valide.

• Pas d’impôt fédéral : Oubliez l’idée d’un taux national unique. Aux États-Unis, la taxe de vente est fixée par chaque État et souvent complétée par les comtés et les villes. Résultat : un patchwork de milliers de taux et de règles. Par exemple, le Texas applique un taux d’État de 6,25 %, mais les ajouts locaux peuvent porter le total à 8,25 %.
  
• Votre obligation de collecte ("Nexus") :

  En tant que vendeur, vous devez collecter la taxe de vente auprès de vos clients et la reverser aux autorités fiscales de l’État et des collectivités concernées. Cette obligation ne naît que si votre entreprise a un lien suffisant, ou "nexus" (lien d’assujettissement), avec un État donné. Nous y revenons plus loin.

TVA vs. taxe de vente américaine

Pour mettre rapidement en évidence les principales différences, voici un aperçu côte à côte :

¹ Un certificat de revente est un document fourni par un acheteur à un vendeur, indiquant que les biens achetés sont destinés à la revente, exonérant ainsi l'achat initial de la taxe de vente

Understanding Nexus 

Le « Nexus » est la pierre angulaire de la taxe de vente américaine. C'est le lien juridique qui vous indique où collecter la taxe. 

Deux principaux types de Nexus 

• Nexus physique : il s'agit du type traditionnel. Un lien physique existe si vous disposez d'un bureau, d'un entrepôt, d'employés (même à distance) ou d'un stock stocké dans un État. Même une présence temporaire peut créer cette obligation. 

• Nexus économique : Celui qui a tout changé... Depuis la décision de la Cour suprême Wayfair (2018), les États peuvent exiger des entreprises non établies chez eux qu’elles collectent la taxe de vente si leur activité économique à destination de cet État dépasse certains seuils. Le plus souvent : plus de 100 000$ de ventes brutes ou 200 transactions distinctes par an vers l’État. Notez que certains États ont depuis supprimé le seuil lié au nombre de transactions.
  

Une fois Nexus déclenché, quelle est la prochaine étape ?  

• S’enregistrer : Vous devez vous enregistrer auprès de l'administration fiscale de l'État concerné et obtenir un permis de vente avant de réaliser des ventes taxables. L'absence de ce permis peut entraîner des pénalités importantes, pouvant aller jusqu'à 10 000 $ à New York.

• Collecter correctement : Appliquez le bon taux. C’est complexe, car les taux d’État, de comté et de ville varient, et exigent souvent des processus de vente précis.
• Déposer les déclarations : Soumettez régulièrement vos déclarations de taxe de vente et transmettez les taxes perçues à l'État. La fréquence de déclaration (mensuelle, trimestrielle ou annuelle) est déterminée par chaque État, souvent en fonction de votre volume de ventes . Même si vous n'avez perçu aucune taxe, une déclaration zéro pourrait être requise.
  
  

Cinq conseils supplémentaires pour une conformité optimale

La taxe de vente américaine peut sembler labyrinthique, mais ces conseils vous gardent sur la bonne voie :

1. Cartographiez votre empreinte : Commencez par identifier chaque État où vous avez des clients, des employés ou des stocks. Cela vous aidera à identifier les endroits où vous pourriez être soumis à des obligations fiscales.

2. Sachez ce qui est imposable : Les règles fiscales américaines sont très diverses ! Ce qui est exonéré dans un État (comme certains produits numériques) peut être entièrement imposable dans un autre. Renseignez-vous sur vos produits/services pour chaque État où vous avez un lien fiscal.

3. Maîtrisez les certificats d’exonération : Pour les ventes B2B , il est essentiel de collecter et de conserver des certificats de revente ou autres certificats d'exonération valides. Ces documents prouvent pourquoi vous n'avez pas perçu la taxe, vous protégeant ainsi en cas de contrôle fiscal. Il s'agit de l'équivalent américain des crédits de TVA.

4. Restez à jour : Les lois, taux et règles relatifs à la taxe de vente américaine évoluent constamment. Abonnez-vous aux alertes des services fiscaux des États pour rester informé (ou contactez-nous !).

5. Ne vous lancez pas seul : faites appel à des experts ! Le système fiscal américain est extrêmement complexe, surtout pour les entreprises internationales. Qu'il s'agisse de gérer des situations complexes liées à un lien ou de gérer les avis d'État ne prenant pas en compte les adresses internationales ou les exigences relatives aux comptes bancaires américains, un fiscaliste américain peut être votre meilleur allié. Il vous prodigue des conseils proactifs et vous aide à éviter des erreurs coûteuses, voire des saisies de produits.

En résumé, la taxe de vente américaine diffère profondément de la TVA — impôt monostade, géré État par État — mais votre expérience de la TVA constitue un excellent socle. En comprenant le nexus, la taxabilité et la gestion des exonérations, vous aborderez le marché américain avec confiance.

À votre expansion réussie et à votre conformité en douceur !